Modèle de note de droits d’auteur

Je mets à disposition au téléchargement un modèle de note de droits d’auteur avec précompte et sans siret, que j’ai créé pour ma propre utilisation.
Il suffit d’indiquer le montant brut global sur la ligne rémunération forfaitaire brute de l’auteur (par défaut noté à 100 €), et le tableur s’occupe du calcul des cotisations sociales, du montant net à régler à l’auteur, et du coût total pour le diffuseur.

Pour toute remarque, envoyez-moi un email.


Mise à jour le 10 février 2025.